lundi 15 décembre 2008

Le Guide des archives judiciaires et pénitentiaires


(extrait du sommaire de ce Guide)

Mieux vaut tard que jamais : aujourd’hui je présente ce guide, publié par le Cnrs en 1992 (aujourd’hui épuisé en librairie) qui m’a rendu de grands services pour la gestion des fonds judiciaires de la section du XIXe siècle. Avant la sortie, en 2004, du «Guide des fonds judiciaires conservés aux Archives nationales, 1789-1940» de Dainville-Barbiche, l’ouvrage de Jean-Claude Farcy a été pour moi (et le demeure toujours au reste) la base de toute recherche dans les fonds du ministère de la Justice et de juridictions nationales, conservés aussi bien aux Archives nationales que dans les autres services (départementales entre autres).

Il valait 650 FF à l’époque. Une fortune ! je l’avais obtenu gratuitement par notre bibliothèque historique qui en détenait 2 exemplaires. Je l’avais tellement utilisé qu’il est aujourd’hui en fort piteux état. À ma collègue qui m’a succédé dans la gestion des fonds judiciaires de la section du XIXe siècle, j’ai conseillé de le télécharger légalement sur le site de Criminocorpus.

Merci à l’auteur de ce site http://www.criminocorpus.cnrs.fr/ (Marc Renneville) de nous partager cette œuvre immense qui présente (après un rapide panorama de la recherche historique actuelle) les institutions judiciaires et pénitentiaires dans leur organisation, compétence et attributions.

La typologie des différents documents qui suit cette présentation est extrêmement utile (Jean-Claude Farcy donne pour chaque document, la législation et une analyse précise de l’information disponible dans leur contenu).

Les fonds d’archives nationaux et ceux des services départementaux sont ensuite présentés (pour chaque fond, les séries et sous-séries sont analysées dans leur contenu et leur intérêt, avec la liste des instruments de recherche disponibles qu’il faudrait aujourd’hui actualiser : voir le site des AN pour les nouvelles ressources).

Les annexes de la dernière partie donnent les listes des ressorts des cours d’appel, des tribunaux de commerce, etc., et enfin des tableaux présentent les nomenclatures des dossiers de la série BB/18 des AN et les principaux documents sériels du fonds du ministère de la Justice.

Je lis sur le site Criminocorpus qu’une mise à jour de ce Guide est envisagée sous forme d’une base de données (avec une indexation enrichie) et donc une consultation plus facile…

Bonne continuation donc à l’équipe de Criminocorpus.

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